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Les règles du télétravail seront assouplies dès le 9 juin

La ministre Amélie de Montchalin détaille dans une circulaire le régime "transitoire" envisagé dans les prochaines semaines pour "séquencer", "progressivement", "le retour sur le lieu de travail". Exit donc la règle actuelle de 5 jours de télétravail sur 5.
A déconfinement progressif, retour progressif à la normale dans les services publics. Dans une circulaire tout juste adressée aux ministères, la ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, Amélie de Montchalin, détaille les modalités d’assouplissement du télétravail dans la fonction publique, "impératif" jusqu’alors.

"La situation sanitaire s’améliorant grâce l’effet conjugué des mesures de freinage et de la politique vaccinale, un assouplissement progressif de certaines mesures mises en place peut dorénavant être envisagé, tout en conservant un degré de prudence élevé", souligne-t-elle dans cette circulaire ( voir ci-dessous ) propre à la fonction publique d’État. Un document qui sera transposé aux deux autres versants, territorial et hospitalier.

Progressivité

Sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire donc, Amélie de Montchalin y décrit ainsi un "régime transitoire dérogatoire" pour "séquencer", "progressivement", "le retour sur le lieu de travail".

Cet assouplissement se traduit "dès à présent" par la possibilité pour les agents de revenir un jour sur site "sans en faire la demande expresse", comme aujourd’hui. Deuxième étape : le 9 juin, la prochaine échéance de déconfinement prévue par l’exécutif, avec le "passage de 5 à 3 jours de télétravail par semaine".

Un passage à deux jours de télétravail par semaine est ensuite prévu à compter du 1er juillet "si la situation sanitaire le permet". Le "retour au régime de droit commun" en matière de télétravail est quant à lui programmé à partir du 1er septembre, toujours en fonction de l’évolution de la situation épidémique.

Réunion de nouveau autorisées

Dans sa circulaire, la ministre revient aussi sur le cas des réunions en présentiel, aujourd’hui déconseillées ou limitées à 6 personnes si celles-ci s’avéraient indispensables. Ces réunions seront ainsi "de nouveau autorisées" à compter du 9 juin avec une jauge d’une personne pour 4m² "dans un premier temps" et "dans le strict respect des règles sanitaires renforcées".

Amélie de Montchalin demande aussi une "vigilance renforcée" de la part des chefs de services "à l’égard de l’ensemble des agents et des situations individuelles spécifiques". Elle évoque notamment le "cadre d’un retour partiel en présentiel après plusieurs mois de télétravail intégral" pour "prévenir l’apparition de risques psychosociaux". Une prévention qui, dans certains cas, a pu pécher depuis le début de la crise sanitaire.

Article Acteurs Publics du 26 mai 2021

Article publié le 26 mai 2021.


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