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Prochain CTL le 19 octobre 2021
L’ordre du jour est le suivant :
1 / approbation du procès-verbal du CTL du 1er juin 2021 ;
2/ opérations mises en œuvre au 1er janvier 2021 dans le cadre du NRP :
Fusion des SIP Grasse-Valbonne-Cagnes sur Mer ;
Fusion des SIE Grasse-Valbonne-Cagnes sur Mer ;
Fusion des SIP Nice Extérieur – Paillon ;
Fusion SIE Nice Est/Ouest – Nice Extérieur/Paillon
Transfert des hôpitaux d’Antibes et Grasse vers Cannes CH ;
3/ harmonisation des horaires d’accueil dans les Centres des Finances publiques de :
Nice Cadéi, Nice Thiers, Menton, Cagnes sur Mer, Antibes, Cannes, Grasse, Valbonne ;
4 / Expérimentation du projet du foncier innovant ;
5 / présentation du Programme annuel de Prévention (PAP) ;
6 / présentation des travaux de Thiers
7 / pour information : passage à la TOIP, CFP de Cannes et Cagnes sur Mer
8/ questions diverses.
Si vous avez des observations à nous faire remonter, n’hésitez pas.
cgt.ddfip06@dgfip.finances.gouv.fr
Article publié le 13 octobre 2021.