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CTL du 26 mars 2021 : déclaration liminaire de l’intersyndicale des Alpes-Maritimes
Les organisations syndicales se sont rendues à la direction dans le cadre de la deuxième convocation d’un CTL qui devait avoir lieu initialement lundi 22 mars 2021 mais qui avait été boycotté.
Pour rappel à la place, nous avions tenu une réunion informelle suite à l’annonce du nouveau confinement par le gouvernement jeudi dernier.
Vous trouverez ci-après l’ordre du jour de ce CTL ainsi que la déclaration liminaire lue par l’intersyndicale de la DDFIP des Alpes-Maritimes.
1) Approbation du procès-verbal du CTL du 18 janvier 2021 ;
2) Création du Service de gestion comptable (SGC) de Plan du Var ;
3) Fusion des SPF d’Antibes et de Grasse ;
4) Adaptation de l’accueil physique des usagers des CFP de Nice CADEI et THIERS aux dispositions de la circulaire « stratégie de la relation aux usagers » du 10 décembre 2020 ;
5) Nouvelles règles de gestion de la taxe de 3 % sur la valeur vénale des immeubles (TVVI) ;
6) Questions diverses.
Article publié le 26 mars 2021.